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Conditions générales

Dernière mise à jour : [date — à modifier]

1. Objet

Les présentes conditions régissent les relations entre 1344 et ses clients pour [prestations / ventes — à préciser].

2. Commande et devis

[Modalités de commande, validité des devis, acomptes — à modifier.]

3. Prix et paiement

[TVA, modalités et délais de paiement, pénalités — à modifier.]

4. Exécution et délais

[Délais de réalisation, reports, force majeure — à modifier.]

5. Droit de rétractation

[Si applicable — consommateurs B2C, délais, exceptions — à modifier ou supprimer.]

6. Garanties et responsabilité

[Garanties légales, limites — à modifier selon votre activité.]

7. Réclamations

[Procédure et délais pour adresser une réclamation — à modifier.]

8. Droit applicable et litiges

[Droit français, tribunaux compétents, médiation éventuelle — à modifier.]

9. Contact

1344 — contact@1344.fr — [01 23 45 67 89 — à modifier]